Ce Contrat de licence utilisateur final est un accord entre vous et BenQ Corporation et ses affiliés ("BenQ") et s’applique au logiciel développé par ou exclusivement pour BenQ (« Logiciel ») pour une utilisation avec le produit que vous avez acheté auprès de BenQ (« Produit »).

Votre licence pour utiliser le Logiciel est soumise à votre acceptation préalable de ces conditions de licence. Merci de lire attentivement les termes suivants.

Chaque Logiciel et/ou Produit individuel peut comporter des conditions de licence supplémentaires (« Conditions particulières ») telles qu’indiquées sur la page spécifique du produit, le manuel ou vos documents de transaction. Les Conditions particulières feront partie intégrante du présent EULA, auquel elles s’appliquent. En cas de contradiction entre les Conditions particulières et les dispositions ci-incluses, les Conditions particulières prévaudront.

EN TÉLÉCHARGEANT, INSTALLANT OU UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS. Si vous n’acceptez pas l’une de ces conditions, merci de ne pas télécharger, installer ni utiliser le Logiciel.

BenQ vous accorde une licence personnelle, non exclusive, non transférable, non distribuable, non cessible et sans sous-licence pour télécharger, installer et utiliser le Logiciel sur un Produit conformément à ces conditions de licence.

BenQ ou un concédant tiers, selon le cas, se réserve tous les droits (y compris les droits d’auteur et tous les autres droits de propriété intellectuelle) relatifs au Logiciel qui ne vous sont pas expressément accordés dans le cadre de ces conditions de licence.

Le Logiciel est concédé sous licence, et non vendu. Vous n’êtes pas autorisé ni ne pouvez autoriser ou permettre à un tiers de :

a. utiliser le Logiciel à toute fin autre qu’en lien avec le Produit ou d’une manière non conforme à la documentation du Logiciel
b. concéder, distribuer, louer, transférer, céder, vendre ou céder de quelque manière que ce soit le Logiciel
c. procéder à l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler ou tenter de découvrir le code source ou tout secret commercial lié au Logiciel, sauf si et seulement dans la mesure où cette activité est expressément permise par la législation applicable malgré cette limitation
d. copier, adapter, modifier, altérer, traduire ou créer des œuvres dérivées du Logiciel
e. supprimer, modifier ou masquer tout avis de droit d’auteur ou autre avis similaire sur le Logiciel ou le Produit ; ou
f. contourner ou tenter de contourner toute méthode mise en place par BenQ pour contrôler l’accès aux composants, fonctionnalités ou fonctions du Produit ou du Logiciel.

Le Logiciel peut contenir des composants open source concédés sous licence à BenQ conformément aux conditions précisées ci-dessous (« Licence Open Source »),

• GNU Lesser General Public License (LGPL);
• Apache License;
• MIT License; et/ou
• Berkeley Standard Distribution (BSD);
• GNU General Public License (GPL) 

Dans l’éventualité où ces conditions de licence seraient en conflit avec les exigences d’une ou plusieurs Licences Open Source ci-dessus concernant l’utilisation des composants open source concernés, vous acceptez d’être lié par ladite ou lesdites Licences Open Source. Vous acceptez également que BenQ ne soit pas responsable pour tout composant open source.

BenQ ou des tiers mandatés par BenQ peuvent fournir une assistance technique à leur entière discrétion, sans aucune garantie ni déclaration. Il vous incombe de sauvegarder toutes vos données, logiciels et installations de programme existantes avant toute intervention de support technique. BenQ et/ou les tiers mandatés par BenQ n’acceptent aucune responsabilité en cas de dommages ou de perte de données, de biens, de logiciels ou de matériel, ni de pertes financières découlant de la prestation du support technique. BenQ et/ou les tiers mandatés se réservent le droit de décider qu’un problème dépasse le cadre du support technique, ainsi que de refuser, suspendre ou interrompre la prestation du support technique à leur propre discrétion. Aucun support technique ne sera fourni après la date de fin de vie du logiciel ou de l'une de ses fonctionnalités, telle que déterminée par BenQ.

BenQ NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE NI DECLARATION SUR L’ADÉQUATION, LA FIABILITÉ, LA DISPONIBILITÉ, LA RAPIDITÉ, L’ABSENCE DE VIRUS OU D’AUTRES COMPOSANTS NOCIFS, ET L’EXACTITUDE DES INFORMATIONS, LOGICIELS, PROGRAMMES, APPLICATIONS, MISES À JOUR, PRODUITS, SERVICES ET DONNÉES ASSOCIÉES INCLUS OU LIÉS AU LOGICIEL POUR QUELQUE USAGE QUE CE SOIT. TOUTES CES INFORMATIONS, LOGICIELS, PROGRAMMES, APPLICATIONS, MISES À JOUR, PRODUITS, SERVICES ET DONNÉES ASSOCIÉES SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT" SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. BenQ REJETTE PAR LA PRÉSENTE TOUTES GARANTIES ET CONDITIONS CONCERNANT CES INFORMATIONS, LOGICIELS, PROGRAMMES, APPLICATIONS, MISES À JOUR, PRODUITS, SERVICES ET DONNÉES ASSOCIÉES, Y COMPRIS TOUTES GARANTIES ET CONDITIONS EXPLICITES OU IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, D’EXÉCUTION CONFORME, DE TITRE, DE STATUT JURIDIQUE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS BENQ NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PUNITIFS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, NI D’AUCUN DOMMAGE QUEL QU’IL SOIT, INCLUANT, SANS LIMITATION, LES PERTES D’USAGE, DE DONNÉES OU DE PROFITS, RÉSULTANT OU LIÉS DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À L’UTILISATION, LA PERFORMANCE OU L’EXACTITUDE DU LOGICIEL, OU AUX RETARDS OU À L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE LOGICIEL OU LE PRODUIT ASSOCIÉ, QUE CE SOIT SUR LA BASE D’UN CONTRAT, D’UN DÉLIT, D’UNE NÉGLIGENCE, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTREMENT, MÊME SI BenQ A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Vous vous engagez à respecter strictement toutes les réglementations applicables en matière d’exportation et de réexportation et à ne pas enfreindre de lois en vigueur, y compris, mais sans s’y limiter, à ne pas vendre, exporter, réexporter, concéder une licence, transmettre, transférer ou autrement mettre à disposition le Produit ou le Logiciel, toute information ou technologie associée, à toute personne ni à en faire usage d’une manière qui violerait tout contrôle à l’exportation, sanction ou disposition similaire imposé par les Nations Unies, les États-Unis et l’Union Européenne, que ce soit directement ou indirectement.

BenQ peut, en plus de tout autre recours à sa disposition, mettre fin à ces conditions de licence et aux services concernés immédiatement si vous ne respectez pas l’une de vos obligations prévues par ces conditions de licence.

a. Ces conditions de licence constituent l’intégralité de l’accord entre vous et BenQ concernant l’objet des présentes et
    ne peuvent être modifiées que par un amendement écrit signé par un dirigeant autorisé de BenQ.
b. Sauf disposition contraire prévue par la loi applicable, ces conditions de licence sont régies par le droit de la
    République de Chine, à l’exclusion de ses règles de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur la
    vente internationale de marchandises. Pour tout litige découlant du présent contrat ou s’y rapportant, le tribunal de district de Shilin à Taïwan
    sera seul compétent en première instance.
c. Si une partie de ces conditions de licence est jugée invalide ou inapplicable, les dispositions restantes resteront pleinement en vigueur.
d. Le fait pour l’une des parties de renoncer à une condition ou à toute violation d’une disposition de ces conditions de licence ponctuellement
    n’implique pas une renonciation à cette condition ou à toute violation ultérieure de celle-ci.
e. BenQ peut céder ses droits en vertu de ces conditions de licence sans condition.
f. Ces conditions de licence sont contraignantes et bénéficient aux parties, à leurs successeurs et ayants droit autorisés.
g. Si des données personnelles sont nécessaires et traitées dans le cadre de ce CLUF, ce traitement sera effectué conformément à notre Politique de confidentialité.