Ce contrat de licence utilisateur final est un accord entre vous et BenQ Corporation et ses sociétés affiliées (« BenQ ») et s'applique aux logiciels développés par ou exclusivement pour BenQ (« Logiciel ») à utiliser en connexion avec le produit que vous avez acheté auprès de BenQ (« Produit »).

Votre licence d’utilisation du Logiciel est soumise à votre acceptation préalable de ces conditions de licence. Veuillez lire attentivement les termes suivants.

Chaque Logiciel et/ou Produit individuel peut comporter des conditions de licence supplémentaires (« Conditions particulières »), telles que spécifiées sur la page produit, le manuel ou vos documents transactionnels. Les Conditions particulières constituent une partie intégrante de l’EULA et doivent être lues comme telles. En cas d’incohérence entre les Conditions particulières et les dispositions du présent document, les Conditions particulières prévaudront.

EN TÉLÉCHARGEANT, INSTALLANT OU UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS. Si vous n’acceptez pas l’une quelconque de ces conditions, veuillez ne pas télécharger, installer ou utiliser le Logiciel.

BenQ vous concède une licence personnelle, non exclusive, non transférable, non distribuable, non cessible et sans droit de sous-licence pour télécharger, installer et utiliser le Logiciel sur un Produit conformément aux présentes conditions de licence.

BenQ ou un concédant de licence tiers, selon le cas, se réserve tous les droits (y compris les droits d’auteur et tous les autres droits de propriété intellectuelle) sur le Logiciel qui ne sont pas expressément accordés en vertu des présentes conditions de licence.

Le Logiciel est concédé sous licence, non vendu. Vous ne pouvez pas, par vous-même, autoriser ou permettre à un tiers de : (a) utiliser le Logiciel à toute fin autre qu’en relation avec le Produit ou d’une manière incompatible avec la documentation du Logiciel ; (b) concéder une licence, distribuer, louer, prêter, transférer, céder, vendre ou autrement aliéner le Logiciel ; (c) procéder à de l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler ou tenter de découvrir le code source ou tout secret commercial lié au Logiciel, sauf et uniquement dans la mesure où une telle activité serait expressément autorisée par la loi applicable malgré cette limitation ; (d) copier, adapter, modifier, altérer, traduire ou créer toute œuvre dérivée du Logiciel ; (e) supprimer, altérer ou masquer tout avis de droit d’auteur ou autre avis relatif aux droits sur le Logiciel ou le Produit ; ou (f) contourner ou tenter de contourner toute méthode utilisée par BenQ pour contrôler l’accès aux composants, fonctionnalités ou fonctions du Produit ou du Logiciel.

Le Logiciel peut contenir des composants open source concédés à BenQ conformément aux conditions de licence précisées ci-dessous (« Licence Open Source »),

• GNU Lesser General Public License (LGPL);
• Apache License;
• MIT License; et/ou
• Berkeley Standard Distribution (BSD);
• GNU General Public License (GPL) 

Dans le cas où ces conditions de licence entreraient en conflit avec les exigences d’une ou plusieurs Licences Open Source mentionnées ci-dessus concernant l’utilisation des composants open source concernés, vous acceptez d’être lié par cette ou ces Licences Open Source. En outre, vous reconnaissez que BenQ n’assume aucune responsabilité pour tout composant open source.

BenQ ou des tiers mandatés par BenQ peuvent fournir un support technique à leur seule discrétion, sans aucune garantie ou déclaration. Vous devrez sauvegarder toutes les données, logiciels et installations de programmes existants avant toute prestation de support technique. BenQ et/ou les tiers mandatés par BenQ n'acceptent aucune responsabilité en cas de dommage ou de perte de données, de biens, de logiciels ou de matériel, ni en cas de perte de bénéfices liée à la fourniture du support technique. BenQ et/ou les tiers mandatés par BenQ se réservent le droit de décider qu'un problème dépasse le champ du support technique et de refuser, suspendre ou mettre fin à la prestation du support technique à leur discrétion. Aucun support technique ne sera fourni après la date de fin de vie déterminée par BenQ pour le Logiciel ou l'une de ses fonctionnalités.

BENQ NE DONNE AUCUNE GARANTIE NI DÉCLARATION CONCERNANT L’ADÉQUATION, LA FIABILITÉ, LA DISPONIBILITÉ, LA RAPIDITÉ, L’ABSENCE DE VIRUS OU D’AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES, ET L’EXACTITUDE DES INFORMATIONS, LOGICIELS, PROGRAMMES, APPLICATIONS, MISES À JOUR, PRODUITS, SERVICES ET DONNÉES ASSOCIÉES CONTENUS DANS OU EN LIEN AVEC LE LOGICIEL, ET CE POUR QUELQUE USAGE QUE CE SOIT. TOUTES CES INFORMATIONS, LOGICIELS, PROGRAMMES, APPLICATIONS, MISES À JOUR, PRODUITS, SERVICES ET DONNÉES ASSOCIÉES SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. BenQ DÉCLINE PAR LES PRÉSENTES TOUTE GARANTIE ET CONDITION CONCERNANT CES INFORMATIONS, LOGICIELS, PROGRAMMES, APPLICATIONS, MISES À JOUR, PRODUITS, SERVICES ET DONNÉES ASSOCIÉES, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE OU CONDITION EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D’EXÉCUTION PROFESSIONNELLE, DE TITRE, DE STATUT LÉGAL OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS BENQ NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PUNITIFS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS NI D’AUCUN DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES POUR PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS, SURVENANT DANS OU EN LIEN AVEC L’UTILISATION, LA PERFORMANCE OU L’EXACTITUDE DU LOGICIEL, OU EN RAISON D’UN RETARD OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE LOGICIEL OU LE PRODUIT ASSOCIÉ AU LOGICIEL, QUE CE SOIT SUR LA BASE D’UN CONTRAT, D’UN DÉLIT, D’UNE NÉGLIGENCE, D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, MÊME SI BENQ A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Vous D'accord de respecter strictement toutes les réglementations applicables sur l’exportation et la réexportation et vous ne devez violer aucune loi applicable, y compris, mais sans s’y limiter, vendre, exporter, réexporter, accorder une licence, transmettre, transférer ou autrement mettre à disposition le Produit ou le Logiciel, toute information ou technologie concernée à quiconque, directement ou indirectement, ou l’utiliser de quelque manière que ce soit en violation des contrôles à l’exportation, des sanctions ou d’autres mesures similaires imposées par les Nations Unies, les États-Unis et l’Union européenne.

BenQ peut, en plus de tout autre recours à sa disposition, résilier immédiatement les présentes conditions de licence et les services concernés si vous enfreignez l’une de vos obligations en vertu de ces conditions de licence.

(a) Ces conditions de licence constituent l’intégralité de l’accord entre BenQ et vous concernant l’objet des présentes, et ne peuvent être modifiées que par un avenant écrit signé par un cadre habilité de BenQ. (b) Sauf disposition contraire de la loi applicable, ces conditions de licence sont régies par la loi de la République de Chine, à l’exclusion de ses dispositions relatives aux conflits de lois et de la Convention des Nations Unies sur la vente internationale de marchandises. Pour tout litige découlant du présent contrat ou s’y rapportant, le tribunal du district de Shilin à Taïwan sera le tribunal compétent en première instance. (c) Si une partie de ces conditions de licence est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur. (d) Le fait pour l’une ou l’autre partie de ne pas exiger le respect d’un terme ou d’une condition de ces conditions de licence ou de ne pas sanctionner une violation de ceux-ci à une occasion n’emporte pas renonciation à ce terme ou à cette condition ni à une violation ultérieure de ceux-ci. (e) BenQ peut céder ses droits en vertu des présentes conditions de licence sans condition. (f) Ces conditions de licence lient et bénéficient aux parties ainsi qu’à leurs successeurs et ayants droit autorisés. (g) Si des données personnelles sont requises et traitées dans le cadre de cet EULA, ce traitement se fera en conformité avec notre Politique de confidentialité.